Une cigarette sur cinq fumée en Belgique échappe à l’impôt
La contrebande de cigarettes augmente en Belgique. Parallèlement à la hausse des accises sur le tabac, souligne le secteur.
Plus d’une cigarette sur cinq fumée en Belgique ne s’accompagne d’aucun versement d’accises dans les caisses de l’État. La raison? La contrebande qui gangrène notre marché, et qui peut prendre deux formes: le commerce illégal de marques de tabac via des importations en provenance de pays moins chers, et la production illégale de cigarettes usurpant des identités de marques dans des usines fantômes.
Cimabel, la fédération belgo-luxembourgeoise des fabricants de cigarettes, a réalisé une nouvelle étude du phénomène du 18 avril au 9 mai derniers, sur la base des paquets et mégots récoltés après consommation. 21,8% des cigarettes consommées en Belgique n’étaient pas taxées. Par rapport à la précédente enquête, menée en octobre 2021, cela représente une forte augmentation puisqu’à l’époque, les cigarettes de contrebande ne faisaient que 13,8% du paquet global.
Dans le détail, au printemps dernier, 1,9% de ces cigarettes étaient des contrefaçons, autrement dit des cibiches fabriquées dans une usine au noir, tandis que 19,9% ont été importées de pays où elles sont vendues moins cher, puis écoulées chez nous bon marché, mais sans être déclarées. À noter que, selon une autre étude, réalisée par le bureau KPMG à l’échelle de l’Europe et publiée fin juin, la consommation de cigarettes illégales ne représenterait que de 4,6% du total dans notre pays.
La contrebande de cigarettes augmente en Belgique. Parallèlement à la hausse des accises sur le tabac, souligne le secteur.
Plus d’une cigarette sur cinq fumée en Belgique ne s’accompagne d’aucun versement d’accises dans les caisses de l’État. La raison? La contrebande qui gangrène notre marché, et qui peut prendre deux formes: le commerce illégal de marques de tabac via des importations en provenance de pays moins chers, et la production illégale de cigarettes usurpant des identités de marques dans des usines fantômes.
“Tout citoyen peur rapporter des cigarettes en Belgique pour sa consommation personnelle, mais dès qu’il entreprend de les revendre, il doit verser des accises”, explique Kris De Baets, administratrice et porte-parole de Cimabel.
Circuits organisés
Les enquêteurs ont retracé l’origine de ces importations. Plus de la moitié de ces cigarettes provenaient de Bulgarie (51,38%), suivie de loin par la Pologne (7,8%), la Turquie (6,88%) et la Roumanie (3,7%). L’Espagne, la Biélorussie et l’Algérie se démarquent également. Compte tenu des volumes recensés, Cimabel soupçonne “l’existence de circuits organisés qui exploitent rapidement et efficacement la demande de cigarettes bon marché de la part des consommateurs belges qui veulent éviter les accises élevées dans leur propre pays”.
“On constate que ces mouvements viennent surtout des pays de l’Est, poursuit Kris De Baets. Peut-être certains travailleurs en provenance de ces régions viennent-ils en Belgique en emportant des paquets de cigarettes, mais pour le reste, il s’agit vraisemblablement de gangs organisés.”
Ces dernières années, le gouvernement fédéral a augmenté quasi chaque année les accises sur les produits du tabac, de sorte que leur prix de vente est devenu un multiple de leur prix de revient. Il le fait pour des raisons liées à la politique de santé, mais selon Cimabel, cette manière de faire serait devenue contre-productive.
“En augmentant les accises, le gouvernement permet paradoxalement à des organisations criminelles de s’enrichir, sans pour autant considérablement augmenter ses propres recettes fiscales”, écrit-elle dans son communiqué. Le futur plan anti-tabac fédéral (2022-28) en préparation irait dans le même sens, tout en prévoyant la suppression de la différence de prix entre les catégories de produits du tabac. Ce qui ravirait ces organisations, poursuit Cimabel.
Les douanes belges fournissent de leur côté des efforts louables pour lutter contre la contrebande de cigarettes, de l’avis de la fédération. L’an dernier, elles ont saisi, pour rappel, plus de 500 tonnes de tabac illégal et effectué des descentes dans 35 sites au noir (usines, entrepôts, sites de découpe…). Le phénomène touche l’Europe entière, certes, mais certains estiment qu’après la Pologne, la Belgique fait office de plaque tournante pour ce genre de trafic.
Le résumé
- Plus d’une cigarette sur cinq fumée en Belgique ne s’accompagne d’aucun versement d’impôt dans les caisses de l’État.
- La faute à la contrebande, qui gangrène notre marché et qui augmente en proportion de la hausse des accises par le Fédéral.
- Plus de la moitié des paquets importés puis vendus illégalement chez nous proviennent de Bulgarie (51,38%).
- Cimabel, la fédération des fabricants, soupçonne l’existence de circuits organisés.
Source: L’Echo
